Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROAXO
SOPROFEN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3912682
Date de dépôt :
13/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2022
PROAXO de SOPROFEN

Présentation de la marque PROAXO

Déposée le 13 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPROFEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROAXO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPROFEN domicilié(e) Zone Artisanale Le Bosquet, Rue de la Lisière - 67580 - MERTZWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 400 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque PROAXO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROAXO est expirée depuis le 13 avril 2022.

SOPROFEN a également déposé les autres marques suivantes : PROFEN , VISIOBOX , TBS PRO , SOPROFEN , KLOZIP LA FERMETURE A CIEL OUVERT , KLOZIP , SOPROFEN , A.V.S. ALLO VOLET SERVICE , EUROFEN ,


SOPROFEN, Société par Actions Simplifiée - Zone Artisanale Le Bosquet, Rue de la Lisière - 67580 - MERTZWILLER - France - SIREN 328400676


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Volets métalliques battants, volets métalliques roulants et plus généralement volets (métalliques) ; portes de garages (métalliques) ; stores d'extérieur métalliques ; moustiquaires (châssis métalliques).

Appareils et instruments électriques d'ouverture et de fermeture de volets.

Volets non métalliques battants, volets non métalliques roulants et plus généralement volets (non métalliques) ; portes de garage (non métalliques), portes de garage en polychlorure de vinyle ou en bois ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; moustiquaires (châssis non métalliques).

Stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles.

Stores en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; moustiquaires.

Services de vente au détail, vente en gros et vente en ligne de volets, portes, stores, brise-soleils, moustiquaires ; informations commerciales et conseils commerciaux aux consommateurs, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros ; aide à la direction des affaires, location d'espaces publicitaires ; services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commercial dans le domaine des volets, stores, brise-soleil et portes.

Services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir, transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial et marketing ; services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir, transfert (mise à disposition) de savoir-faire technique dans le domaine des volets, stores, brise-soleil et portes (franchise).